Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASSIS IMPÉRIAL
M. LANUSE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4280250
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2026
CASSIS IMPÉRIAL de LANUSE PHILIPPE

Présentation de la marque CASSIS IMPÉRIAL

Déposée le 15 juin 2016 par monsieur LANUSE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CASSIS IMPÉRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur LANUSE PHILIPPE domicilié(e) 7 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BOUGIES DU CASTELLET, M. LANUSE PHILIPPE domicilié(e) 7 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France.

La marque CASSIS IMPÉRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIS IMPÉRIAL arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

LANUSE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : VOLUPTÉ D'AMANDIER , ÉLÉGANCE DU BOIS , bois du massaï


M. LANUSE PHILIPPE - 7 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France


LES BOUGIES DU CASTELLET, M. LANUSE PHILIPPE - 7 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 25 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789376 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Parfums ; extrait de fleurs ; bases pour parfums ; matières premières pour la parfumerie (matières odorantes : solide, en baume, en poudre, en gel, en paillette, ou liquide) ; parfums de fleurs ; parfums de fruits ; parfums de bois ; parfums minéraux ; musc (parfumerie) ; ambre (parfumerie) ; huiles essentielles ; héliotropine ; huiles pour la parfumerie ; terpènes ; extraits de parfums ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical) ; préparation pour blanchir ; préparations pour nettoyer ; produits nettoyant ménagers ; détachants ; décapants, détartrants à usage domestique ; eau de Javel ; produits de lavage à usage domestique ; nettoyants pâteux, liquides, en paillettes, en crèmes, en poudre en gels à usage domestique ; lessives ; produits de blanchiment ; assouplisseurs ; adoucissants pour le textile ; préparation et substances pour faciliter le repassage ; produits de dégraissage ; parfums d'ambiances ; parfums d'intérieur ; parfums d'extérieur ; bois odorants ; (autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication) ; produits pour parfumer le linge, la maison, le jardin, la voiture, les espaces professionnels, les lieux publics (intérieurs et extérieurs) ; encens ; parfums pour lampes ; pots pourris odorants ; eau de senteur ; sachets de senteurs ; eau de linge ; parfums pour aspirateurs ; parfums pour vêtements ; parfums pour animaux ; savons ; désinfectants (savons) ; savons solides ; savons liquides ; savons en poudre ; savons en paillettes ; savons en gel ; savons déco ; savons en lingette ; savonnettes ; savons contre la transpiration ; savons désinfectants ; savons désodorisant ; produits de nettoyage (cosmétique) ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain (non à usage médical) ; gels et baumes pour la douche ; crèmes de douches ; gels et baumes à usages cosmétiques ; crèmes à raser ; savons parfumés ; savons pailletés ; bains moussants ; parfums ; parfums corporels ; eau de toilette ; eau de parfums ; eau de Cologne ; extraits de parfums ; huiles à usage cosmétique ; huiles d'amandes à usage cosmétique ; huiles de toilettes ; laits de toilette, ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampooings ; après shampoing ; teintures capillaires ; lotions pour cheveux ; cosmétiques ; nécessaire de cosmétique ; crèmes, gels, émulsions, baumes, fluides, liquides, pâtes, poudres, paillettes, sticks, lotions, huiles, laits, mousses à usage cosmétiques ; produits de parfumerie ; pommades à usage cosmétique ; talc pour la toilette ; teinture cosmétique ; crèmes corporelles à usages cosmétiques ; produits de maquillages ; produits démaquillants ; produits d'hygiène corporelle ; huile pour le corps à usage cosmétique ; produits cosmétiques solaires ; crèmes solaires ; produits de bronzage ; après soleil (cosmétique) ; produits hydratants à usage cosmétique ; produits de beauté ; huiles de massage ; lingettes à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits de soins de la peau (non à usage médical) ; produits de soins corporels (non à usage médical) ; produits dépilatoires ; anti transpirants ; désodorisants à usage personnel ; déodorants corporels ; pierres à adoucir ; pierres ponce ; pierres alun ; pierre à usage cosmétique ; dentifrices ; produits de rasage et après rasage ; produits pour les ongles (non à usage médical), vernis à ongles ; dissolvants à ongles ; produits de décoration pour les ongles ;

Bougies (éclairage) ; bougies d'anniversaires ; bougies anti-tabac ; chandelles ; bougies en chiffres ; bougies en lettres ; cierges ; bougies colorées ; bougies creuses ; bougies décorées ; bougies dans contenants ; bougies déco ; bougies éventées ; bougies fantaisies ; bougies figurines ; bougies filées ; bougies en forme de flambeaux ; bougies de ménage ; bougies parfumées ; photophores (bougies) ; bougies religieuses ; bougies sculptées ; bougies à thèmes ; bougies transparentes ; bougies trouées ; bougies dans verrines ; veilleuses (bougies) ; bougies pour arbres de Noël, ; copeaux de bois pour allumer le feu ; briquettes de bois ; bois à brûler ; bois de feu ; cires (matières premières) ; cires pour l'éclairage ; cire d'abeille ; cire végétale ; cire minérale ; matières éclairantes ; graisses pour l'éclairage ; paraffines ; mèches de lampes ; mèches (éclairage) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente : en directe, à domicile, sur Internet, par correspondance, en gros et au détail, en magasin, par tout moyen de distribution de : ; cire d'abeille, copeaux de bois pour allumer le feu, bougies pour arbres de Noël, briquettes de bois, bois à brûler, bois de feu, bougies (éclairage), bougies religieuses, bougies à thèmes, bougies colorées, bougies de ménage, bougies figurines, bougies sculptées, bougies décorées, bougies parfumées, bougie photophore, bougie dans contenants, bougie dans verrines, bougie déco, bougie fantaisie, mèches (éclairage), cires matières premières, paraffines, chandelles, cierges, flambeaux (bougie), cire pour l'éclairage, matières éclairantes, graisses pour l'éclairage, mèches de lampes, veilleuses (bougies) ; ambre (parfumerie), huiles essentielles, assouplisseurs, sels pour le bain (non à usage médical), lessives, produits de blanchiment, bois odorants, cosmétiques, crèmes cosmétiques, décapants, produits de dégraissage (autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication), désinfectants (savons), savons, savons solides, savons liquides, savons en poudre, savons en paillettes, savons en gel, savons déco, savons en lingette, désodorisants à usage personnel, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical), eau de Cologne, eau de Javel, eau de senteur, eau de toilette, eau de parfums, extrait de fleurs, bases pour parfums, héliotropine, parfums d'ambiance, huiles d'amandes, huiles à usage cosmétique, huiles corporelles à usage cosmétique, huiles de toilettes, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, laque pour les cheveux, produits de lavage, produits pour parfumer le linge, lotions capillaire, musc (parfumerie), nécessaire de cosmétique, produits de nettoyage, produits de parfumerie, parfums, parfums corporels, matières premières pour la parfumerie (matières odorantes : solide, en baume, en poudre, en gel, en paillette, ou liquide), encens, parfums pour lampes, parfums de fleurs, parfums de fruits, pierres à adoucir, pierres ponce, pierres alun, pommades à usage cosmétique, pots pourris odorants, savonnettes, savons, savons contre la transpiration, savons désinfectants, savons désodorisant, sel pour le bain non à usage médical, shampooings, talc pour la toilette, teinture cosmétique, terpènes, antitranspirants, déodorants corporels, gels douches, crèmes solaires (à usage cosmétique), dentifrices, nettoyants pâteux, liquides en poudre en gels à usage domestique, crèmes corporelles à usages cosmétiques, produits de maquillages, talc pour la toilette.